Article 01
Acceptation des conditions
En utilisant Kehila A.I, vous acceptez les présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, ne téléchargez pas l'application.
À compléter par votre conseiller juridique.
Conditions d'utilisation · EULA
Conditions d'utilisation.
Dernière mise à jour : 28 mai 2026
·
Version 0.1 · projet
·
Applicable : Québec, Canada
Article 02
Description du service
À compléter par votre conseiller juridique. Un paragraphe court suffit : énoncé clair de la règle, exception, contact.
Article 03
Conditions d'éligibilité
a. Âge minimum
À compléter par votre conseiller juridique.
b. Capacité juridique
À compléter par votre conseiller juridique.
c. Conformité aux lois locales
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 04
Comptes utilisateurs
a. Création de compte
À compléter par votre conseiller juridique.
b. Sécurité du compte
À compléter par votre conseiller juridique.
c. Suspension et résiliation
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 05
Utilisation acceptable
- Usage personnel et non commercial uniquement
- Interdiction de copier, redistribuer ou commercialiser les textes
- Interdiction de toute utilisation contraire à la halakha ou à la loi civile
- Respect des autres utilisateurs et des communautés inscrites
Article 06
Propriété intellectuelle
a. Marques, logos, code
À compléter par votre conseiller juridique.
b. Textes liturgiques du domaine public
À compléter par votre conseiller juridique.
c. Transliterations et traductions originales — sous licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 07
Contenu soumis par les utilisateurs
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 08
Contenu soumis par les synagogues partenaires
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 09
Disponibilité du service
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 10
Tarification
L'application est gratuite. Aucun achat intégré. Aucun abonnement. Aucune publicité.
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 11
Garanties limitées
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 12
Limitation de responsabilité
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 13
Indemnisation
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 14
Conditions spécifiques Apple App Store
a. Apple n'est pas partie au présent contrat
À compléter par votre conseiller juridique.
b. Apple bénéficie comme tiers bénéficiaire des présentes conditions
À compléter par votre conseiller juridique.
c. L'utilisateur reconnaît qu'Apple n'a aucune obligation de support
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 15
Modification des conditions
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 16
Résiliation
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 17
Droit applicable et juridiction
Lois du Québec, Canada. Tribunaux compétents : district judiciaire de Montréal.
À compléter par votre conseiller juridique.
Article 18
Dispositions diverses
a. Intégralité de l'accord
À compléter par votre conseiller juridique.
b. Divisibilité
À compléter par votre conseiller juridique.
c. Renonciation
À compléter par votre conseiller juridique.
d. Cession
À compléter par votre conseiller juridique.